Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE EUGENE DE FASQUET
CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC

Numéro de dépôt :
1025170
Date de dépôt :
22/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch

Présentation de la marque PRINCE EUGENE DE FASQUET

Déposée le 22 juin 1977 par CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « PRINCE EUGENE DE FASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC, domicilié(e) Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM Coopérative vinicole - (Socièté Civile de personnes à personnel et capital variables) - France.

La marque PRINCE EUGENE DE FASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PRINCE EUGENE DE FASQUET est expirée depuis le 22 juin 1987.

CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSE FERMIERE , MARQUIS DE MAURUSSON , COMTE DE FISSAC , PRINCE DE MANOTTE , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , PRECIPICE GASCON , L ARME BLANCHE , ARMAGNAC DU PERE MAX , ESCARMOUCHE


CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC - Avenue des Mousquetaires - 32100 - CONDOM Coopérative vinicole - (Socièté Civile de personnes à personnel et capital variables) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

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