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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC
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PRINCE DE MANOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE MANOTTE
CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC, Avenue des Mousquetaires, 32100 CONDOM (Gers). Société Civile de personnes à personnel et capital variables.

Numéro de dépôt :
1185703
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
AUCH

Présentation de la marque PRINCE DE MANOTTE

Déposée le 14 octobre 1981 par la société CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PRINCE DE MANOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC - France.

La marque PRINCE DE MANOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRINCE DE MANOTTE est expirée depuis le 14 octobre 1991.

CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSE FERMIERE , MARQUIS DE MAURUSSON , PRINCE EUGENE DE FASQUET , COMTE DE FISSAC , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , PRECIPICE GASCON , L ARME BLANCHE , ARMAGNAC DU PERE MAX , ESCARMOUCHE


CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC, Avenue des Mousquetaires, 32100 CONDOM (Gers). Société Civile de personnes à personnel et capital variables. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Vins et spiritueux.