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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON
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JALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALETTE
CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3786600
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2020
JALETTE de CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON

Présentation de la marque JALETTE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON domicilié(e) 5 rue carbonne - 33540 - BLASIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 779 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON domicilié(e) 5 rue carbonne - 33540 - BLASIMON - France.

La marque JALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALETTE est expirée depuis le 30 novembre 2020.


CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON, Société Coopérative Agricole - 5 rue carbonne - 33540 - BLASIMON - France - SIREN 781779426


CAVE COOPERATIVE DE BLASIMON - 5 rue carbonne - 33540 - BLASIMON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605635 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01

Vins.