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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN
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LES CISTERCIENS DE FONTCALVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CISTERCIENS DE FONTCALVY
CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN

Numéro de dépôt :
93449859
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque LES CISTERCIENS DE FONTCALVY

Déposée le 6 janvier 1993 par la société CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CISTERCIENS DE FONTCALVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN domicilié(e) 11590 OUVEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 820 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS D'OUVEILLAN - France.

La marque LES CISTERCIENS DE FONTCALVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CISTERCIENS DE FONTCALVY est expirée depuis le 6 janvier 2003.


CAVE COOPERATIVE D'OUVEILLAN - 11590 OUVEILLAN - France - SIREN 775820723


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS D'OUVEILLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication au BOPI 1993-07

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