Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE D'OCTON
/
DOMAINE TOUR D'OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TOUR D'OLIVIER
CAVE COOPERATIVE D'OCTON Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97688217
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
LODEVE
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE TOUR D'OLIVIER

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE D'OCTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LODEVE), la marque française « DOMAINE TOUR D'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE D'OCTON domicilié(e) 34800 OCTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NOTARIAL - France.

La marque DOMAINE TOUR D'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOUR D'OLIVIER est expirée depuis le 4 juillet 2007.

CAVE COOPERATIVE D'OCTON a également déposé les autres marques suivantes : LO RUFFAS


CAVE COOPERATIVE D'OCTON Société Coopérative Agricole - 34800 OCTON - France


OFFICE NOTARIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Vins de pays Coteaux du Salagou