Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE D'AZE
/
Cuvée Jules Richard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Jules Richard
CAVE COOPERATIVE D'AZE, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3962848
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Cuvée Jules Richard de CAVE COOPERATIVE D\'AZE

Présentation de la marque Cuvée Jules Richard

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la société CAVE COOPERATIVE D'AZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Jules Richard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE D'AZE domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 550 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE D'AZE, M. JACKIE POULIN domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France.

La marque Cuvée Jules Richard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Jules Richard est expirée depuis le 22 novembre 2022.


CAVE COOPERATIVE D'AZE, société coopérative vinicole - EN TARROUX - 71260 - AZE - France - SIREN 778550095


CAVE COOPERATIVE D'AZE, M. JACKIE POULIN - EN TARROUX - 71260 - AZE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins.