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Marques déposées par Cave Coopérative Clairette de Die
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TRANQUILET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANQUILET
Cave Coopérative Clairette de Die

Numéro de dépôt :
965072
Date de dépôt :
25/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANQUILET

Déposée le 25 août 1976 par Cave Coopérative Clairette de Die auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANQUILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Clairette de Die domicilié(e) (société coopérative vinicole, société civile), Die (Drôme). - France.

La marque TRANQUILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRANQUILET est expirée depuis le 25 août 1986.

Cave Coopérative Clairette de Die a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION


Cave Coopérative Clairette de Die - (société coopérative vinicole, société civile), Die (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Vin d'appellation Clairette de Die contrôlée.