Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITUS
Numéro de dépôt :
1041367
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TITUS
Déposée le 28 avril 1978 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 28 avril 1988.
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038