Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Cave Coopérative Clairette de Die

Numéro de dépôt :
950817
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1976 par Cave Coopérative Clairette de Die auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Clairette de Die domicilié(e) (société civile), Die (Drôme). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950817.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1986.

Cave Coopérative Clairette de Die a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION


Cave Coopérative Clairette de Die - (société civile), Die (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Vins.