(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mars 1983 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234744.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 1993.
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38