Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE IMPERIALE
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE

Numéro de dépôt :
1011315
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE IMPERIALE

Déposée le 14 mars 1977 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE domicilié(e) Société Coopérative Vinicole (Société Civile francaise) 26150 DIE. - France.

La marque CUVEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 14 mars 1987.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE - Société Coopérative Vinicole (Société Civile francaise) 26150 DIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Vin mousseux "Clairette de Die" appellation contrôlée, vin tranquille "Clairette de Die" appellation contrôlée, V.D.Q.S. "Chatillon-en-Diois" rouge et blanc.