Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FABIEN
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1259605
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque CUVEE FABIEN

Déposée le 1 février 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FABIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CUVEE FABIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FABIEN est expirée depuis le 1 février 1994.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

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