Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAI DES VOCONCES
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1280207
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1994

Présentation de la marque CHAI DES VOCONCES

Déposée le 20 juillet 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAI DES VOCONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CHAI DES VOCONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI DES VOCONCES est expirée depuis le 20 juillet 1994.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins.