Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES VOCONCES
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1399127
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1997
CUVEE DES VOCONCES de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole

Présentation de la marque CUVEE DES VOCONCES

Déposée le 13 mars 1987 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES VOCONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CUVEE DES VOCONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES VOCONCES est expirée depuis le 13 mars 1997.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLAURE , CROS DU PIN , DOMAINE DE COMBEMARE , BI-BEMOL


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Vin mousseux "Clairette de Die" appellation contrôlée, vin tranquille "Clairette de Die" appellation contrôlée, V.D.Q.S. "Châtillon-en-Diois" rouge ou blanc.