Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCONCES BRUT
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1652068
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2001
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Présentation de la marque VOCONCES BRUT

Déposée le 19 mars 1991 par la société "CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOCONCES BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société "CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque VOCONCES BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCONCES BRUT est expirée depuis le 19 mars 2001.

"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vin mousseux appellation Clairette de Die contrôlée