SEIGNEUR DE LA TOUR
Présentation de la marque SEIGNEUR DE LA TOUR
Déposée le 16 août 1990 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEIGNEUR DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE LA TOUR est expirée depuis le 16 août 2000.
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05