Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA-SUD-EST APPELLATIONS
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1729940
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2001
SEA-SUD-EST APPELLATIONS de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque SEA-SUD-EST APPELLATIONS

Déposée le 26 mars 1991 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA-SUD-EST APPELLATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SEA-SUD-EST APPELLATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA-SUD-EST APPELLATIONS est expirée depuis le 26 mars 2001.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Vins d'appellation contrôlée