Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile), 26150 DIE.

Numéro de dépôt :
1307066
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/1995
Marque figurative de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 1985 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307066.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 1995.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile), 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Vins.