Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
1279912
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1993
Marque figurative de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1983 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole) domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 1993.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Vinicole) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins.