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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole
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"L'EVASION PERMISE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'EVASION PERMISE"
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole)

Numéro de dépôt :
1279919
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/1993

Présentation de la marque "L'EVASION PERMISE"

Déposée le 3 mai 1983 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'EVASION PERMISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole) domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque "L'EVASION PERMISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'EVASION PERMISE" est expirée depuis le 3 mai 1993.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Cooperative Vinicole) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins.