Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAPPEE D'ORIGINE
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1292807
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2004

Présentation de la marque FRAPPEE D'ORIGINE

Déposée le 23 mai 1984 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAPPEE D'ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE (dossier no 2027991) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2027991) - France.

La marque FRAPPEE D'ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAPPEE D'ORIGINE est expirée depuis le 23 mai 2004.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE (dossier no 2027991) - France


CABINET MONNIER - (dossier no 2027991) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1994 n°2027991 - Publication au BOPI 1994-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vin appelation Clairette de Die contrôlée.