Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIE ARNAUD
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1680878
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque ELIE ARNAUD

Déposée le 10 juillet 1991 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIE ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ELIE ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIE ARNAUD est expirée depuis le 10 juillet 2001.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , COMTESSE DE DIE


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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