DOMAINE DE LA DAVALADE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA DAVALADE
Déposée le 5 décembre 1989 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA DAVALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA DAVALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA DAVALADE est expirée depuis le 5 décembre 2009.
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158431 - Publication au BOPI 1999-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21