Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA DAVALADE
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole, société civile)

Numéro de dépôt :
1564827
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA DAVALADE

Déposée le 5 décembre 1989 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA DAVALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole domicilié(e) 26150 DIE (dossier no 2158431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2158431) - France.

La marque DOMAINE DE LA DAVALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA DAVALADE est expirée depuis le 5 décembre 2009.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CUVEE TITUS , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société coopérative agricole, société civile) - 26150 DIE (dossier no 2158431) - France - SIREN 301193298


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2158431) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158431 - Publication au BOPI 1999-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins d'appellation Tavel contrôlée