CUVEE TITUS
Présentation de la marque CUVEE TITUS
Déposée le 10 juillet 1990 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE TITUS est expirée depuis le 10 juillet 2000.
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26