SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs

Présentation de la marque SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY

Déposée le 18 mars 2002 par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs domicilié(e) B.P. 150,16105 COGNAC - 16105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 662 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES A.C.V. Maison des Viticulteurs domicilié(e) B.P. 150,16105 COGNAC - 16105 - France.

La marque SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY est expirée depuis le 18 mars 2012.

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs a également déposé les autres marques suivantes : ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 , DOMAINE DE PUYMERLE MERLOT , PETIT GRIS 2001 , MAINES VALLEY LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , MAINES VALLEE , CROIX MARRON TERRES BLANCHES DE SEGONZAC 2001 , DOMAINE DE GATEFER , LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD , Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France