DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD

Déposée le 20 juillet 2000 par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V domicilié(e) Maison des Viticulteurs B.P. 150, 16105 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 662 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD est expirée depuis le 20 juillet 2010.

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V a également déposé les autres marques suivantes : ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 , DOMAINE DE PUYMERLE MERLOT , PETIT GRIS 2001 , MAINES VALLEY LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , MAINES VALLEE , CROIX MARRON TERRES BLANCHES DE SEGONZAC 2001 , SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY , DOMAINE DE GATEFER , LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France