Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUBINEAU
CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT

Numéro de dépôt :
96634808
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU ROUBINEAU

Déposée le 12 juillet 1996 par la société CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUBINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERCOMMUNALE DE VINIFICATION DE CAZAUGITAT, 33790 CAZAUGITAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 877 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT - France.

La marque CHATEAU ROUBINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUBINEAU est expirée depuis le 12 juillet 2006.

CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE LA BOUCAUDE , CHATEAU PELOURDE


CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERCOMMUNALE DE VINIFICATION DE CAZAUGITAT, 33790 CAZAUGITAT - France - SIREN 781877626


CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement nommée. CHATEAU ROUBINEAU