Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE DES VENTS
CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99812901
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DES VENTS

Déposée le 14 septembre 1999 par la société CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSE DES VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 33790 CAZAUGITAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 877 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT - France.

La marque CHATEAU LA ROSE DES VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE DES VENTS est expirée depuis le 14 septembre 2009.


CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - 33790 CAZAUGITAT - France - SIREN 781877626


CAVE COOPERATIVE CAZAUGITAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement nommée CHATEAU LA ROSE DES VENTS.