Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERZIER
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE

Numéro de dépôt :
95573731
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque CHATEAU VERZIER

Déposée le 23 mai 1995 par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU VERZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CHATEAU VERZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERZIER est expirée depuis le 23 mai 2005.


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 301165072


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

VIN AOC BEAUJOLAIS-VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU VERZIER"