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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND
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DOMAINE DE PASS'LOUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PASS'LOUP
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND

Numéro de dépôt :
93452359
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE PASS'LOUP

Déposée le 21 janvier 1993 par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PASS'LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND domicilié(e) 69620 ST VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France.

La marque DOMAINE DE PASS'LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PASS'LOUP est expirée depuis le 21 janvier 2003.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOURZE , CHATEAU DE CHANZE , DOMAINE DE MARGAROL


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND - 69620 ST VERAND - France - SIREN 302932645


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine et boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux et eaux de vie