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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND
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DOMAINE DE MARGAROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARGAROL
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND

Numéro de dépôt :
92447875
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE MARGAROL

Déposée le 21 décembre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MARGAROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND domicilié(e) 69620 ST VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France.

La marque DOMAINE DE MARGAROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MARGAROL est expirée depuis le 21 décembre 2002.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOURZE , CHATEAU DE CHANZE , DOMAINE DE PASS'LOUP


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND - 69620 ST VERAND - France - SIREN 302932645


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine et boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux et eaux de vie