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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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DOMAINE DU SERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SERROIR
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
93491984
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU SERROIR

Déposée le 8 novembre 1993 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU SERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hugues BISSUEL GREFFE DU COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DU SERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SERROIR est expirée depuis le 8 novembre 2003.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LUC DU TRACOT" , DOMAINE DE L'AYELLE , DOMAINE DES CAILLOTES , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DUMONCEAU , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE CHAMPBERNARD , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Mr Hugues BISSUEL GREFFE DU COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vin AOC BEAUJOLAIS-VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU SERROIR"