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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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DOMAINE DES CAILLOTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAILLOTES
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
93473391
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES CAILLOTES

Déposée le 7 juin 1993 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CAILLOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, domicilié(e) 69430 QUINCI EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DES CAILLOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CAILLOTES est expirée depuis le 7 juin 2003.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LUC DU TRACOT" , DOMAINE DE L'AYELLE , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DUMONCEAU , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE CHAMPBERNARD , DOMAINE DU SERROIR , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCI EN BEAUJOLAIS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS-VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES CAILLOTES"