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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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CHATEAU "LUC DU TRACOT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LUC DU TRACOT"
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
96656201
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque CHATEAU "LUC DU TRACOT"

Déposée le 16 décembre 1996 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU "LUC DU TRACOT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CHATEAU "LUC DU TRACOT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "LUC DU TRACOT" est expirée depuis le 16 décembre 2006.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'AYELLE , DOMAINE DES CAILLOTES , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DUMONCEAU , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE CHAMPBERNARD , DOMAINE DU SERROIR , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Vin A.O.C. Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château "Luc du Tracot"