Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE CHARLES CROS
Numéro de dépôt :
1228068
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
20/01/1993
Présentation de la marque CUVEE CHARLES CROS
Déposée le 20 janvier 1983 par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CUVEE CHARLES CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE CHARLES CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHARLES CROS est expirée depuis le 20 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28