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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE
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DOMAINE DES AMOURELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMOURELLES
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE

Numéro de dépôt :
94535941
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES AMOURELLES

Déposée le 17 août 1994 par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE DES AMOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE, domicilié(e) 11220 SERVIES EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri BEDOS - France.

La marque DOMAINE DES AMOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMOURELLES est expirée depuis le 17 août 2004.

CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FLORENCOUR , JACQUES DE FLORENCOUR , CHATEAU SERVIES


CAVE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU VAL DE DAGNE - 11220 SERVIES EN VAL - France


Henri BEDOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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