Les Rastelains
Présentation de la marque Les Rastelains
Déposée le 24 juin 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Rastelains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Rastelains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Rastelains arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.
Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396159 - Publication au BOPI 2009-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709106 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11