La Domelière
Présentation de la marque La Domelière
Déposée le 2 juin 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Domelière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Domelière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Domelière arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362896 - Publication au BOPI 2008-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678014 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05