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Marques déposées par Cave Coopérative Agricole de Vinification "LES VIGNERONS DE CASTELNAU-DE-GUERS"
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LE CHEVALIER D'HERAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVALIER D'HERAIL
Cave Coopérative Agricole de Vinification "LES VIGNERONS DE CASTELNAU-DE-GUERS"

Numéro de dépôt :
1361144
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/06/1995

Présentation de la marque LE CHEVALIER D'HERAIL

Déposée le 7 juin 1985 par Cave Coopérative Agricole de Vinification "LES VIGNERONS DE CASTELNAU-DE-GUERS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LE CHEVALIER D'HERAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Agricole de Vinification "LES VIGNERONS DE CASTELNAU-DE-GUERS", domicilié(e) 34120 CASTELNAU-DE-GUERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERRUEZO Marc. - France.

La marque LE CHEVALIER D'HERAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALIER D'HERAIL est expirée depuis le 7 juin 1995.


Cave Coopérative Agricole de Vinification "LES VIGNERONS DE CASTELNAU-DE-GUERS" - 34120 CASTELNAU-DE-GUERS. - France


Monsieur BERRUEZO Marc. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Vin.