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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891
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ROSÉ GRAVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSÉ GRAVETTE
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891
les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3289757
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
ROSÉ GRAVETTE de CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891

Présentation de la marque ROSÉ GRAVETTE

Déposée le 28 avril 2004 par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891 et les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSÉ GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Les déposants sont CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891 domicilié(e) 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France et les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - France.

La marque ROSÉ GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉ GRAVETTE est expirée depuis le 28 avril 2014.


CAVE COOPERATIVE AGRICOLE Agrément no 891 - 82600 SAINT SARDOS - 82600 - France

les VIGNERONS DE SAINT-SARDOS - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France - SIREN 7


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR - 82600 SAINT-SARDOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins rosés.