Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée Napoléon Bonaparte
Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole Vinicole

Numéro de dépôt :
3783922
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvée Napoléon Bonaparte de Cave Coopérative Aghione

Présentation de la marque Cuvée Napoléon Bonaparte

Déposée le 18 novembre 2010 par Cave Coopérative Aghione auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Napoléon Bonaparte »

Le déposant est Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole Vinicole domicilié(e) 1 Samuletto - 20270 - AGHIONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative Aghione domicilié(e) 1 Samuletto - 20270 - AGHIONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave Coopérative Aghione a également déposé les autres marques suivantes : IMPERTINENT CASANOVA , GATTONE , DA PASSANO , ALIVETTO , LONA , Casa Nostra , Korsar der Schöne Inler , Casa Rossa , Luccioni , CAPANELLE


Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole Vinicole - 1 Samuletto - 20270 - AGHIONE - France


Cave Coopérative Aghione - 1 Samuletto - 20270 - AGHIONE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556654 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556653 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.