Cuvée Napoléon Bonaparte
Présentation de la marque Cuvée Napoléon Bonaparte
Déposée le 18 novembre 2010 par Cave Coopérative Aghione auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Napoléon Bonaparte »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cave Coopérative Aghione a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556654 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24
Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556653 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24