DOMAINE LES LANDES
Présentation de la marque DOMAINE LES LANDES
Déposée le 4 septembre 2014 par la société CAVE COOP LE MUSCAT ST JEAN MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES LANDES est expirée depuis le 4 septembre 2024.
CAVE COOP LE MUSCAT ST JEAN MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12