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Marques déposées par CAVE CHATEAU CHENAS
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DOMAINE DE NERVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NERVA
CAVE CHATEAU CHENAS, Societe Cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3973691
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2023
DOMAINE DE NERVA de CAVE CHATEAU CHENAS

Présentation de la marque DOMAINE DE NERVA

Déposée le 2 janvier 2013 par CAVE CHATEAU CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est CAVE CHATEAU CHENAS, Societe Cooperative agricole domicilié(e) LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE CHATEAU CHENAS, M. RAGEOT DIDIER domicilié(e) LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NERVA est expirée depuis le 2 janvier 2023.

CAVE CHATEAU CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : LES MICHELOTS , FIEF DE CHASSIGNOL , DOMAINE DES PIVOINES , CLOSERIE MARJO , COEUR DE GRANIT


CAVE CHATEAU CHENAS, Societe Cooperative agricole - LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France


CAVE CHATEAU CHENAS, M. RAGEOT DIDIER - LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine.