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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cave Castaud
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Domaine des Bernardins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Bernardins
Cave Castaud, SARL

Numéro de dépôt :
3911237
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
Domaine des Bernardins de Cave Castaud

Présentation de la marque Domaine des Bernardins

Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cave Castaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Bernardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cave Castaud domicilié(e) Domaine des Bernardins, 138 Ave Gambetta - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 368 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Castaud, M. Hall Romain domicilié(e) Domaine des Bernardins, 138 Ave Gambetta - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Domaine des Bernardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Bernardins est expirée depuis le 5 avril 2022.


Cave Castaud, SARL - Domaine des Bernardins, 138 Ave Gambetta - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 384368783


Cave Castaud, M. Hall Romain - Domaine des Bernardins, 138 Ave Gambetta - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.