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Marques déposées par la société CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A
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DOMAINE DU TREVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TREVES
CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
97710692
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU TREVES

Déposée le 19 décembre 1997 par la société CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU TREVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A domicilié(e) Les Loges, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JACQUET Daniel Président de la CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON - France.

La marque DOMAINE DU TREVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TREVES est expirée depuis le 19 décembre 2007.


CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) - Les Loges, 69460 LE PERREON - France - SIREN 301165148


Mr JACQUET Daniel Président de la CAVE BEAUJOLAISE DU PERREON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DU TREVES ".