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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND
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DOMAINE DU NOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU NOVE
CAVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96636467
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU NOVE

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU NOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND domicilié(e) 69620 ST VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE BEAUJOLAISE - France.

La marque DOMAINE DU NOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU NOVE est expirée depuis le 24 juillet 2006.


CAVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND (Société Coopérative Agricole) - 69620 ST VERAND - France - SIREN 302932645


CAVE BEAUJOLAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine et boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux et eaux de vie