Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DES PIERRES DOREES
CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND, COOPERATIVE AGRICOLE
CAVE DU BOIS D'OINGT, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3797134
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
VIGNERONS DES PIERRES DOREES de CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND

Présentation de la marque VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Déposée le 12 janvier 2011 par CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND et CAVE DU BOIS D'OINGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS DES PIERRES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND, COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 00 LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CAVE DU BOIS D'OINGT, COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU BOIS D'OINGT domicilié(e) 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France.

La marque VIGNERONS DES PIERRES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DES PIERRES DOREES est expirée depuis le 12 janvier 2021.


CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND, COOPERATIVE AGRICOLE - 00 LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France - SIREN 3

CAVE DU BOIS D'OINGT, COOPERATIVE AGRICOLE - 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 3


CAVE DU BOIS D'OINGT - 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.