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Marques déposées par la société CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND
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CHATEAU PERUSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERUSSEL
CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND

Numéro de dépôt :
93462887
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU PERUSSEL

Déposée le 1 avril 1993 par la société CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PERUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND domicilié(e) 69620 SAINT VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE BEAUJOLAISE - France.

La marque CHATEAU PERUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERUSSEL est expirée depuis le 1 avril 2003.

CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DES PIERRES DOREES


CAVE BEAUJOLAISE DE SAINT VERAND - 69620 SAINT VERAND - France - SIREN 302932645


CAVE BEAUJOLAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine et boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux et eaux de vie