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Marques déposées par la société CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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DOMAINE MONTESSUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTESSUY
CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
98719826
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE MONTESSUY

Déposée le 19 février 1998 par la société CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MONTESSUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE domicilié(e) 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS, "Le Ribouillon" - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - France.

La marque DOMAINE MONTESSUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTESSUY est expirée depuis le 19 février 2008.


CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS, "Le Ribouillon" - France - SIREN 301165072


CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE MONTESSUY ".