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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE S.C.A
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DOMAINE MIMARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MIMARY
CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE S.C.A. Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98719825
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE MIMARY

Déposée le 19 février 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MIMARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE S.C.A domicilié(e) " Le Ribouillon ", 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - France.

La marque DOMAINE MIMARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MIMARY est expirée depuis le 19 février 2008.


CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE S.C.A. Société Coopérative Agricole - " Le Ribouillon ", 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 301165072


CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Beaujolais-villages, provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE MIMARY ".